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Ci-dessous vous trouverez le règlement d’organisation de l’élevage
Art. 1 Nom, forme juridique, siège, exercice comptable
Art. 2 But
Art. 3 Qualité de membre
Art. 4 Acquisition de la qualité de membre
Art. 5 Responsabilités et engagements de la Fédération
Art. 6 Droits et obligations des membres
Art. 7 Extinction de la qualité de membre
Art. 8 Organes de la Fédération
Art. 9 L’assemblée des délégués
Art. 10 Comité
Art. 11 La direction
Art. 12 La gérance
Art. 13 Les commissions techniques
Art. 14 L’organe de contrôle
Art. 15 Finances
Art. 16 Arbitrage Art.
17 Dispositions finales ANNEXE I Cotisations des membres et émoluments
Art. 1 Préambule
Art. 2 Le but d’élevage et sa définition
Art. 3 Méthode d’élevage
Art. 4 Utilisation pour l’élevage
Art. 5 Effectif de la population d’élevage
Art. 6 Détermination de la valeur d’élevage et sélection
Art. 7 Approbation des étalons
III. Règlement du livre généalogique
Art. 1 Subdivision du Livre généalogique et inscription au Livre généalogique
Art. 2 Inscription des étalons [Section Race pure]
Art. 3 Inscription des juments [Section Race pure]
Art. 4 Tenue du Livre généalogique
Art. 5 Identification
Art. 6 Confirmation de l’identité
IV. Règlement sur l’approbation des étalons
Art. 1 Objet
Art. 2 Conditions d’admission à la sélection
Art. 3 Ascendance
Art. 4 Processus d’approbation
Art. 5 Appréciation du modèle et des allures
Art. 6 Examen clinique
Art. 7 Test en station (TES) et test de comportement (TC)
Art. 8 Epreuve combinée FM
Art. 9 Sport (Promotion CH ou épreuve officielle FSFM / FSSE)
Art. 10 Appréciation de la descendance des étalons
Art. 11 Inscription des étalons dans les classes du stud-book
Art. 12 Appréciation des éleves-étalons
Art. 13 Coûts et assurances
Art. 14 Abrogation de la réglementation en vigueur
Art. 15 Entrée en vigueur
Art. 16 Dispositions transitoires ANNEXE I Examen clinique
V. Règlement du test en terrain
